Un contrôle fiscal lié au Crédit d’Impôt Recherche (CIR) peut être source de stress pour les dirigeants et les équipes R&D. Pourtant, lorsqu’il est anticipé et bien accompagné, il devient un processus maîtrisé et structuré.
Notre cabinet accompagne les entreprises avant, pendant et après le contrôle fiscal afin de sécuriser leurs déclarations, défendre leurs positions et préserver leur sérénité.
Notre objectif : transformer une situation anxiogène en un échange cadré et professionnel avec l’administration
Le contrôle fiscal CIR : de quoi parle-t-on et comment se déroule-t-il ?
Le contrôle fiscal CIR vise à vérifier l’éligibilité des travaux déclarés, la cohérence des dépenses et la qualité de la documentation scientifique et technique fournie.
Il peut être mené par l’administration fiscale, parfois en lien avec des experts scientifiques mandatés.
Concrètement, le contrôle se déroule en plusieurs étapes :
- notification officielle du contrôle
- demandes d’informations et de justificatifs
- échanges écrits et/ou oraux avec l’administration
- analyse des éléments techniques, scientifiques et financiers
Le contrôle n’est ni automatique, ni systématiquement conflictuel. Les difficultés surviennent principalement lorsque le dossier manque de clarté, de structuration ou de cohérence dans la présentation des travaux
Notre accompagnement : sécuriser, structurer et défendre votre dossier CIR
Notre accompagnement : sécuriser, structurer et défendre votre dossier CIR
Nous intervenons comme partenaire stratégique tout au long du contrôle fiscal CIR.
Audit du dossier CIR
Dès le début du contrôle, nous réalisons un audit approfondi :
- analyse des projets déclarés
- identification des points sensibles ou exposés
- vérification de la cohérence scientifique, technique et financière
Réécriture et sécurisation du dossier
Nous retravaillons le dossier CIR pour :
- renforcer la démonstration de l’éligibilité
- clarifier les choix scientifiques et techniques
- aligner le discours avec les attentes de l’administration
Défense lors du contrôle fiscal
Nous assurons l’interface avec l’administration :
- préparation des réponses aux demandes
- accompagnement lors des réunions et échanges
- défense argumentée et factuelle des travaux déclarés
L’objectif est clair : maîtriser le discours, éviter les maladresses et sécuriser la position de l’entreprise
Pourquoi se faire accompagner par un cabinet spécialisé lors d’un contrôle fiscal CIR ?
Être accompagné par un cabinet spécialisé, c’est :
- réduire significativement le stress du dirigeant et des équipes
- éviter les erreurs de communication ou d’interprétation
- gagner du temps et rester concentré sur l’activité de l’entreprise
- aborder le contrôle avec une méthodologie éprouvée
Un contrôle fiscal bien accompagné n’est pas un risque, mais une démonstration de la solidité du dispositif CIR mis en place
Et lorsque les enjeux deviennent plus complexes, pouvoir s’appuyer sur un écosystème de partenaires experts devient essentiel.
C’est pourquoi, depuis 7 ans, nous travaillons main dans la main avec Me Arnaud Granger, avocat fiscaliste chez AVOCONSEIL, afin d’apporter à nos clients un accompagnement encore plus sécurisé et stratégique.